Organisation administrative, financière et ...
--Organisation administrative, financière et scientifique des établissements de recherche et d’enseignement supérieur agricoles--
1- L’institution de la recherche et de l’enseignement supérieur Agricoles
- L’institut
- Les pôles
2- Les établissements d’enseignement supérieur agricole.
3- Les établissements de la recherche agricole.
- Décret n°2006-1431 du 22 mai 2006, portant création du centre régional des recherches en agriculture oasienne et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
- Décret n°2006-3057 du 20 novembre 2006, portant création du centre régional des recherches en horticulture et agriculture biologique et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
4- Les modalités d’élections des représentants du personnel de recherche aux conseils scientifiques et conseils d’administration.
- Conseils scientifique
- Arrêté des ministres de l’agriculture, de l’environnement et des ressources hydrauliques et de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 31 mars 2004, fixant les modalités d’élection des représentants du personnel de recherche au conseil scientifique de l’institut de recherche vétérinaire.
- Arrêté des ministres de l’agriculture, de l’environnement et des ressources hydrauliques et de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 31 mars 2004, fixant les modalités d’élection des représentants du personnel de recherche au conseil scientifique de l’institut national de recherches en génie rural, eaux et forêts.
- Conseils d’administration